Recherche: Propriété
Portugal : quelle révolution, vers quelle société ? Dynamique du changement des structures de propriété dans le Portugal actuel
...transferts (plus de la moitié des biens change de « propriétaire »), du changement de type de propriété, de l'innova- tion de nouvelles formes de propriété réelle. Cette analyse nous...

...dirigeants ont autorisé les kolkhoziens à garder la propriété individuelle d'un lopin de terre et d'un peu de bétail, et cette propriété individuelle dans l'agriculture joue encore un rôle substantiel...

...de l’économie, établissant la propriété collective comme propriété étatique, au remplacement de l’État par des conseils souverains de travailleurs, et enfin à l’État comme cadre de réalisation d’une propriété collective...

...de mars 2022. Ce coup d’arrêt à l’accès à la propriété doit être interprété avec nuance. L’accès à la propriété n’est pas une fin en soi. On imagine difficilement une...
Tendances et volontés de la société française, collection Futuribles, SÉDÉIS
...non seulement lutter contre le domaine éminent et, au cours de la nuit du 4 août 1789, transférer la propriété au domaine utile, mais lui reconnaître un caractère absolu et...
De la fonctionnalité à l’accès
...support. La dématérialisation du livre ou du disque et la difficulté d’en contrôler les droits de propriété signifient moins l’abandon de la notion de propriété que la transformation de la...
Environnement et contrôle social de l'espace
...et propriété privée est subordonné à cet impératif. La propriété publique peut même conduire dans certains cas à une dégradation environ- nementale accélérée. En effet, pour certaines ressources, la propriété...
Le Commerce mondial au XXIe siècle
...l’application des règles de la propriété intellectuelle… Les accords Sud-Sud peuvent ainsi, pour les pays signataires, générer des économies d’échelle et de variété lorsqu’une dimension réellement régionale voit le jour....
La marchandisation du vivant
...de capacité d'orienter les choix d'innovation. Ces préoccupations sont sérieuses et doivent constituer le fil d'Ariane de la ré- flexion sur les politiques de gestion de la propriété intellectuelle dans...
Rapport sur le livre numérique
...2 2. Défendre la propriété intellectuelle Le code de la propriété intellectuelle comporte des dispositions spécifiques pour les contrats d’édition, qui régissent les relations entre les éditeurs et les auteurs....
Lettre Asie21-Futuribles n° 71
...japonais en Corée. (propriété asie21). Le Tu-4 était du point de vue de l’aspect extérieur la copie conforme du B-29. Il en était tout autrement de la qualité du fonctionnement...
Le Canada au XXIe siècle. La réaction des entreprises - l'innovation à l'ère de l'information
...rythme de l’innovation est une raison encore plus convaincante pour que le Canada préconise le libre-échange. Les innovations ont des propriétés économiques particulières. Lorsqu’une entreprise dépense des fonds en R-D...