Recherche: Collectivités territoriales
Les services de prospective dans les collectivités territoriales en France
De plus en plus de collectivités territoriales, de taille variable (généralement des métropoles, départements et régions), sont dotées de services permanents de prospective. Ces derniers permettent aux collectivités de mener...
Collectivités territoriales : le défi du haut débit
...et A.H. La nouvelle compétence des collectivités territoriales françaises en matière de télécommunications (Article L. 1425-1 du CGCT) COLLECTIVITÉS TERRITORIALES : LE DÉFI DU HAUT DÉBIT 61 que ce soit...
La réforme des collectivités territoriales en France :
motifs, teneur et implications à moyen et à long terme
...GRALE : http://www.univ-paris1.fr/centres-de-recherche/grale/ Confidentiel – Futuribles 2 associations de collectivités territoriales). Il cherche à créer un Collège des collectivités territoriales. Pour aller plus loin, voir différents articles de Gérard MARCOU,...
Prospective et planification territoriales. État des lieux et propositions
...type « prospective en continu ». PROSPECTIVE ET PLANIFICATION TERRITORIALES 109 CINQUIEME PARTIE QUE FAIRE ? COMMENT FAIRE ? LES APPORTS DE LA PROSPECTIVE POUR LES DEMARCHES TERRITORIALES INTERCOMMUNALES Résumé...
Cahier n°16 - L'ANAH à l'horizon 2010
...par rapport à la poursuite de ces objectifs. O1 O2 O3 A1 Europe +3 +3 A2 Pouvoirs politiques +3 +3 A3 Etat et administrations -3 -3 -3 A4 Collectivités territoriales...
Les finances des collectivités
...des conséquences financières pour les collectivités locales, instance de concertation avec l’État sur les projets de réforme concernant les collectivités. Finances des collectivités locales : enjeux et perspectives 12 ©...
L'État face aux futurs des territoires
...l’élaboration de stratégies territoriales de développement durable. Dans les deux cas, ce travail doit se faire en lien avec des collectivités locales volontaires. Il serait en outre utile de rechercher...
Rapport Vigie 2011. Quatre scénarios sur la France à l’horizon 2030
...contrôlées par l’État, qui perçoit la totalité des recettes ; la DGF (dotation globale de fonctionnement) devient la seule source de financement des collectivités. Les collectivités sont notamment chargées de...
Étude PMVM / rapport final partie 2
...2007. Hypothèse 1 : Les collectivités, nœuds de réseaux Confronté au pouvoir des élus locaux et à l’attachement des citoyens aux différents niveaux de collectivités, aucun gouvernement n’ose mener une...
Série Recherche n°7 - La prospective territoriale
...polarisation 12 La prospective territoriale démographique ou économique) et les territoires à risques de dysfonctionnement graves, interpellant l’État et les collectivités en tant que garant de la cohésion sociale. 1.2...
Rapport d'étude prospective sur les avenirs économiques de la région Champagne-Ardenne à l'horizon 2030.
...poumon vert » au milieu d’espaces industriels avec une identité multiple basée sur les terroirs et les spécialités. Les collectivités locales misent davantage sur les écoles de commerce, d’ingénieurs, et...
Chapitre 7 du rapport Vigie 2011 : L'organisation politico-administrative de la France
...la carte de l’intercommunalité. Titre 4 : Clarification des compétences des collectivités territoriales Il précise les compétences des collectivités et réaffirme que celles-ci sont exclusives, sauf cas particuliers. Régions et...