Recherche: Collectivités territoriales
Les services de prospective dans les collectivités territoriales en France
De plus en plus de collectivités territoriales, de taille variable (généralement des métropoles, départements et régions), sont dotées de services...
Collectivités territoriales : le défi du haut débit
...et A.H. La nouvelle compétence des collectivités territoriales françaises en matière de télécommunications (Article L. 1425-1 du CGCT) COLLECTIVITÉS TERRITORIALES...
La réforme des collectivités territoriales en France :
motifs, teneur et implications à moyen et à long terme
...une rapide hausse des dépenses budgétaires des collectivités territoriales. Selon les statistiques, les dépenses des collectivités territoriales équivalent à la...
Prospective et planification territoriales. État des lieux et propositions
...1- Mythes et réalités des démarches territoriales Les fondements idéologiques des démarches territoriales peuvent faire l’objet de lectures diversifiées et...
Cahier n°16 - L'ANAH à l'horizon 2010
...renforce les missions des collectivités territoriales sur le logement (subvention), − l’Europe qui est de plus en plus présente en...
Les finances des collectivités
...d’euros). Les impôts perçus par les collectivités locales (milliards d’euros 2011) Au début des années 1980, le financement des collectivités...
L'État face aux futurs des territoires
...sur les territoires 1. Elus et techniciens du/des territoires concernés 2. Elus et techniciens autres collectivités territoriales (conseils généraux, conseils...
Rapport Vigie 2011. Quatre scénarios sur la France à l’horizon 2030
...porte également sur la nature des relations entre collectivités, notamment sur le financement des projets. Le titre 5 porte sur...
Étude PMVM / rapport final partie 2
...dont la loi autorise les collectivités territoriales à fixer l’assiette, le taux ou le tarif, ou dont elle détermine, par...
Série Recherche n°7 - La prospective territoriale
...l’organisation des transports, la gestion de l’espace, l’ajustement entre l’offre et la demande d’emplois, les délocalisations d’entreprises, etc.,), les collectivités...
Rapport d'étude prospective sur les avenirs économiques de la région Champagne-Ardenne à l'horizon 2030.
...poumon vert » au milieu d’espaces industriels avec une identité multiple basée sur les terroirs et les spécialités. Les collectivités...
Chapitre 7 du rapport Vigie 2011 : L'organisation politico-administrative de la France
...la carte de l’intercommunalité. Titre 4 : Clarification des compétences des collectivités territoriales Il précise les compétences des collectivités et...
Le jeu des acteurs de l'information géographique : un cas appliqué de la méthode Mactor
...les autres producteurs privés et publics – en particulier avec les collectivités locales et territoriales – (complémentarités, économie de moyens…)...
Intégrer le numérique dans les stratégies touristiques
...remet en question la place et le rôle des collectivités territoriales au service du développement touristique local. Dans le foisonnement...
Quel devenir pour les territoires et les modes de vie à un horizon de 5-10 ans ?
...une inertie forte). Avec des dépassements de périmètres de compétences, et des interventions massives de collectivités en appui à...
Agriculture et territoires. Quatre scénarios pour 2015
...de l'environnement pour présenter un front uni face aux collectivités locales. Mais elles continuent de se heurter au niveau national...
Compétitivité
...l’autonomie des collectivités locales permet de moduler l’impôt en fonc- tion des services fournis et des infrastructures mises à disposition....
La décentralisation sur le terrain
...un quelconque «bilan Defferre» mais pour mesurer le chemin qui reste à parcourir pour donner aux collectivités territoriales françaises force...
Vers de nouvelles régulations interterritoriales
Fin 2010, le Parlement a voté, en France, une nouvelle loi de réforme des collectivités territoriales, faisant suite à une...
Observatoire prospectif sur les transitions énergétiques des territoires
...mise en œuvre de ces objectifs repose de plus en plus sur les collectivités (décentralisation). Engagée avec les SRCAE2 suite...
Rapport Vigie 2010. Horizon 2020-2030 : Tendances lourdes et incertitudes majeures
...Tendance 2 : Le développement durable au cœur des stratégies territoriales 382 Incertitude 1 : Émergence d’un agenda territorial européen...