Rapport

Institutions - Ressources naturelles, énergie, environnement

Pollution de l'air et transports : Étude sur l'interrelation réelle entre les émissions provenant des transports et la qualité de l'air, compte tenu des évolutions techniques prévisibles et la transpo

CONSEIL GÉNÉRAL DES PONTS ET CHAUSSÉES et GIROULT Éric , « Pollution de l'air et transports : Étude sur l'interrelation réelle entre les émissions provenant des transports et la qualité de l'air, compte tenu des évolutions techniques prévisibles et la transpo », La documentation Française / Ministère de l'équipement, des transports et du logement, 2002, p. 95-95.
Le groupe de travail présidé par Eric Giroult s'interroge notamment sur la part des transports dans les émissions atmosphériques urbaines ainsi que sur les mesures qui pourraient être prises par l’État et les collectivités locales pour améliorer la qualité de l'air (par exemple favoriser fiscalement les véhicules peu polluants). Après avoir proposé une articulation juridique entre les différents plans de protection et de qualité de l'air, il aborde la question de la transposition des directives européennes ...

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