Rapport
Économie, emploi - Ressources naturelles, énergie, environnement
Les Écotaxes dans les pays de l'OCDE
« Les Écotaxes dans les pays de l'OCDE »,
OCDE (Organisation de coopération et de développement économiques),
1995,
p. 108-108.
L'étude, qui analyse les récentes évolutions dans le domaine des écotaxes, s'articule autour de trois thèmes :
- On constate une augmentation régulière du recours aux redevances portant sur des produits spécifiques, visant principalement à modifier les comportements plutôt qu'à servir des objectifs fiscaux. Ainsi, les redevances sur les déchets ont augmenté en Belgique, au Canada, au Danemark, en Italie, au Royaume-Uni et en Turquie.
- Plusieurs pays modifient radicalement leurs systèmes existants de taxes énergétiques, notamment dans le domaine ...
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