Rapport
Économie, emploi - Recherche, sciences, techniques
Le Rôle des brevets et des normes dans l'innovation et l'emploi
,
et
,
« Le Rôle des brevets et des normes dans l'innovation et l'emploi »,
Les Éditions des Journaux officiels,
1998,
p. 258-258.
Cet ouvrage reprend dans leur intégralité l'avis du Conseil économique et social, adopté le 27 mai 1998, ainsi que le rapport (auquel il fait suite) de Christian Ramphft, tous deux consacrés à la question des brevets et des normes. Le rapport envisage cette question sous deux angles : analytique et stratégique. Dans la première approche, tous les aspects techniques, institutionnels et quantitatifs des brevets et des normes sont détaillés, dans leur contexte français, mais aussi européen et international. En revanche ...
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